Notice descriptive
Justice de paix des cantons de Lévignac et de Léguevin (1790) 
| Justice de paix des cantons de Lévignac et de Léguevin | Dates extrêmes : 1790 |
| Cotes extrêmes : 4 U 18 1 - 66 | Importance matérielle : 5 m.l., 66 articles. |
ContenuMode de classement
suivant le plan de classement général (voir en Introduction générale aux justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne).
IndexationSujets
canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénaleLieux
Léguevin (Haute-Garonne, France) / Lévignac (Haute-Garonne, France) / Léguevin, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département) / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable suivant la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Sources complémentairesCotes associées (autre producteur)
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Bibliographie
Voir en « Introduction générale aux Justices de paix des cantons du département de la Haute-Garonne ».
Contrôle de la descriptionRédacteur
Répertoire numérique de la sous-série 4 U : justices de paix du département de la Haute-Garonne, 1997- , 16 p.
Réalisé par Isabelle Ottaviani, chargée d'études documentaires, sous la direction de Geneviève Douillard, conservateur en chef, directrice-adjointe, et Jean le Pottier, conservateur général, directeur des Archives départementales, Toulouse, décembre 2009 (dernière révision avril 2024).
Date de création :
01/12/2023 14:18:23Dernière mise à jour :
30/04/2025 13:38:27Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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