Notice descriptive
Budgets supplémentaires (1968-1971). Porocès-verbaux de la CDOIA (1970-1973). Carte hospitalière (1974). Plan d'aménagement de Saint-Gaudens (1958-1967). (1958-1974)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Service de la coordination et de l'action économique > Troisième section (Réglementation économique)
Cote : 3540 W
Intitulé : Budgets supplémentaires (1968-1971). Porocès-verbaux de la CDOIA (1970-1973). Carte hospitalière (1974). Plan d'aménagement de Saint-Gaudens (1958-1967).
Date : 1958-1974
Importance matérielle : 10,8 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 26 avril 1977
Tris et éliminations :
classé provisoirement ; les articles 18-30, 61, 79- 85, 94-113 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
