Notice descriptive

Convention constitutive de l'ARH Midi-Pyrénées : textes nationaux, délibération de la commission exécutive, règlement intérieur, correspondance, coupures de presse. Budget 1996. Dossier d'organisation de la première commission exécutive : liste des participants, programme de la journée d'information, correspondance. Dossiers portant sur les délégations de signature aux DDASS de la région ; convention avec la CPAM ; convention avec la CRAM. Dissolution de l'ARH, reprise du mobilier d'art exposé dans les bureaux du 14 place Saint-Etienne par la ville de Toulouse : correspondance, contrats d'assurance, contrats de reprise.

(1996/2010)

Contexte : 6851 W > Création et disparition de l'Agence régionale d'hospitalisation de Midi-Pyrénées (ARH).
Cote : 6851 W 1
Intitulé :

Convention constitutive de l'ARH Midi-Pyrénées : textes nationaux, délibération de la commission exécutive, règlement intérieur, correspondance, coupures de presse. Budget 1996. Dossier d'organisation de la première commission exécutive : liste des participants, programme de la journée d'information, correspondance. Dossiers portant sur les délégations de signature aux DDASS de la région ; convention avec la CPAM ; convention avec la CRAM. Dissolution de l'ARH, reprise du mobilier d'art exposé dans les bureaux du 14 place Saint-Etienne par la ville de Toulouse : correspondance, contrats d'assurance, contrats de reprise.

Sujet : organisation sanitaire / établissement de santé
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6851 W

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