Notice descriptive
Création et disparition de l'Agence régionale d'hospitalisation de Midi-Pyrénées (ARH).
(1996/2010)
Création et disparition de l'Agence régionale d'hospitalisation de Midi-Pyrénées (ARH).
Notices filles
Convention constitutive de l'ARH Midi-Pyrénées : textes nationaux, délibération de la commission exécutive, règlement intérieur, correspondance, coupures de presse. Budget 1996. Dossier d'organisation de la première commission exécutive : liste des participants, programme de la journée d'information, correspondance. Dossiers portant sur les délégations de signature aux DDASS de la région ; convention avec la CPAM ; convention avec la CRAM. Dissolution de l'ARH, reprise du mobilier d'art exposé dans les bureaux du 14 place Saint-Etienne par la ville de Toulouse : correspondance, contrats d'assurance, contrats de reprise.
(1996/2010)Organisation du fonctionnement du Groupement d'intérêt public ARH. - Palquette de présentation. Réglementation, rapport et convention. Gestion du personnel : dossier 'RTT'. Investissement. Gestion mobilière et immobilière, transfert de biens à la DRASS. Mise en place des procédures budgétaires et des relations avec la trésorerie générale.
(1996/1997)
