Notice descriptive
Caujac (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 128 1-11
Intitulé : Caujac
Date : an X-1940
Importance matérielle : 11 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Gaillac-Toulza (1790) puis Cintegabelle (an X). Perception : Cintegabelle.
Modalités d'entrée :
Versement
Lieu : Caujac (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, réclamations de Mme Portes concernant un échange de terrain en vue de l'établissement d'un nouveau cimetière (1858-1859), de Jean Groc suite au refus du percepteur de lui payer le montant du loyer de l'immeuble servant de logement à l'instituteur (1900), de MM. Dartigues et Lorch au sujet de l'utilisation de la carrière de la Ginestière par la commune (1934). Contrats, abonnement à la SACEM (1920), assurance contre l'incendie (1938). (1858-1938)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie et cantonnier communal, nomination et traitement. (1935)
- Bâtiments communaux. (1820-1936)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Eau, fontaines de Béquel et de Mercier, installation de pompes (1857-1858), puits de Mercier, réparation (1906). Exploitation des biens, mises à ferme de communaux notamment au quartier de Bélesta (1868-1921), vente d'arbres (1877-1937). (1806-1937)
- Cimetière. - Travaux, translation (1838-1891), assainissement (1894-1895) ; ancien cimetière sis près de l'église, construction d'un mur (1920). Concessions, titres (1891-1920), mise à disposition d'une concession gratuite pour les soldats morts à la guerre (1922), augmentation des tarifs (1929), envois de titres pour approbation (1929-1936). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1892-1893), règlement et tarifs (1908-1929). (1838-1936)
- Agriculture. - Matériel agricole, acquisition d'une presse pour les vendanges. (1931)
- Police. - Police locale, édifice menaçant ruine, réclamation et demande de renseignements. (1926-1927)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable. (1905-1912)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
