Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caujac
Cote : 2 O 128 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Caujac (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934) ; examens des budgets primitifs, exercice 1931, réduction d'un crédit afférent à l'instruction publique (1930), exercice 1933, imposition extraordinaire non autorisée (1932). (an X-1940)
- Contributions, imposition extraordinaire pour le remboursement de dettes (1888). Charges et revenus, emprunt (1888), dotations d'État pour la construction et l'élargissement des chemins ruraux, demande de renseignements (1930). (1888-1930)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
