1809 (10 novembre)-1811 (15 juin) (volume 40).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 23 juin.

En raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture peuvent être perturbées.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement d'Auterive
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Déclarations de succession.

1809 (10 novembre)-1811 (15 juin) (volume 40). (1809/1811)

Contexte : Bureau d'enregistrement d'Auterive > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de succession.

Cote : 3 Q 5 494

Intitulé : 1809 (10 novembre)-1811 (15 juin) (volume 40).

Sujet : enregistrement

Lieu : Auterive (Haute-Garonne, France) / Auterive (Haute-Garonne, France) / Auterive (Haute-Garonne, France)