Notice descriptive
Plan levé par Jean Marie Rouède, géomètre à Valentine (quartier de las Nodes, champs des époux Labat, canal principal canal branche, usines de Mr Napoléon Foch, moulin Ducaux), 26 décembre 1840. (1840/1840)
Contexte : Tribunal de première instance de Saint-Gaudens (1800-1959) > Plans annexés aux rapports d'expertises > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 18
Intitulé : Plan levé par Jean Marie Rouède, géomètre à Valentine (quartier de las Nodes, champs des époux Labat, canal principal canal branche, usines de Mr Napoléon Foch, moulin Ducaux), 26 décembre 1840.
Importance matérielle : Ech. 8/100, coul. ; dim. 0,46x0,44 m.
Sujet : justice / tribunal de première instance / justice civile / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
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