1865 (4 novembre)-1866 (5 septembre) (volume 60).

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Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Cazères
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Déclarations de succession.

1865 (4 novembre)-1866 (5 septembre) (volume 60). (1865/1866)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Cazères > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Déclarations de succession.

Cote : 3 Q 11 451

Intitulé : 1865 (4 novembre)-1866 (5 septembre) (volume 60).

Sujet : enregistrement

Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Cazères

Le formulaire de recherche :

Recherche libre