Notice descriptive
Belberaud (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 57 1-8
Intitulé : Belberaud
Date : an X-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Montgiscard. Perception : Baziège.
Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; budget, dépense obligatoire (1910-1912), contrôle, observation concernant les dépenses du syndicat intercommunal pour l'électrification (1930). Charges et revenus, emprunt pour la construction de chemin vicinaux, bonification d’intérêts (1934-1935). (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (an X). Contrats, abonnement à la SACEM (1914-1929). (an X-1929)
- Personnel communal. - Nominations, secrétaire de mairie (1928), cantonnier communal (1936-1937). (1928-1937)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, projet d'acquisition (1806), réparation (1828), construction (1845-1855), location (1907-1909).
Mairie et école, construction d'une salle de mairie (1832-1834) ; mairie-école, construction (1874-1886), réparation ainsi qu'à la fontaine, à l'église et à la maison du garde-cantonnier (1931-1933), construction d'un préau ainsi que d'une salle d'attente pour l'autobus (1932-1933).
Église, restauration de la charpente (1862-1872), reconstruction du clocher et réparations diverses (1873-1896), refonte d'une cloche par P. Vinel, fondeur de cloches à Toulouse (1901-1902), réparation de la toiture ainsi qu'à la mairie (1925-1926). (1806-1933) - Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés (1821-1823), d'un terrain sis au lieu-dit Joncarole [Juncarole] (1854), de terrains longeant le chemin vicinal n°3 (1867-1868) ; transaction au sujet de communaux usurpés (1824-1828). Exploitation des biens, vente d'arbres (1924). (1821-1924)
- Cimetière. - Concessions, tarifs (1852-1896), titres (1858-1936), échange avec le desservant d'un terrain sis devant l'église contre une concession perpétuelle (1894-1895), don d'une concession gratuite en faveur d'un soldat mort pour la patrie (1922), observations concernant les titres de concession (1927). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1910). (1852-1936)
- Police. - Police rurale, enlèvement des arbres obstruant la chaussée. (1903)
- Travaux publics. - Éclairage public, électrification des bâtiments communaux. (1931-1933)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
