Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés (1821-1823), d'un terrain sis au lieu-dit Joncarole [Juncarole] (1854), de terrains longeant le chemin vicinal n°3 (1867-1868) ; transaction au sujet de communaux usurpés (1824-1828). Exploitation des biens, vente d'arbres (1924). (1821-1924)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belberaud
Cote : 2 O 57 5
Ancienne cote : 2 O 117/ O 79
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés (1821-1823), d'un terrain sis au lieu-dit Joncarole [Juncarole] (1854), de terrains longeant le chemin vicinal n°3 (1867-1868) ; transaction au sujet de communaux usurpés (1824-1828). Exploitation des biens, vente d'arbres (1924).
Date : 1821-1924
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / bois
Lieu : Juncarole (Belberaud, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Belberaud (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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