Notice descriptive
Finances de la commune. - Comptabilité : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; budget, dépense obligatoire (1910-1912), contrôle, observation concernant les dépenses du syndicat intercommunal pour l'électrification (1930). Charges et revenus, emprunt pour la construction de chemin vicinaux, bonification d’intérêts (1934-1935). (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belberaud
Cote : 2 O 57 1
Ancienne cote : 2 O 117 / 3 O 57 / 3 O 590 / O 1 1 / O 52 / O 75 / O 790 / O 1407 / O 1445 / O 1545 / O 1546
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; budget, dépense obligatoire (1910-1912), contrôle, observation concernant les dépenses du syndicat intercommunal pour l'électrification (1930). Charges et revenus, emprunt pour la construction de chemin vicinaux, bonification d’intérêts (1934-1935).
Date : an X-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dette publique / finances communales / finances publiques / voie communale / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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