Notice descriptive
Rocade Sud de Toulouse (section Empalot-Rangueil). - Mise à 2x3 voies, enquête Bouchardeau ; conclusions. (1999/2005)
Contexte : 7088 W > Déclarations de projets pouvant avoir un impact sur l'environnement. Ces déclarations autorisent, en l'absence de contrainte foncière et en application de l'article L.126-1 du code de l'environnement, les opérations d'aménagement soumises à étude d'impact.
Cote : 7088 W 70
Intitulé : Rocade Sud de Toulouse (section Empalot-Rangueil). - Mise à 2x3 voies, enquête Bouchardeau ; conclusions.
Sujet : contrôle de légalité / enquête publique / urbanisme / zone d'aménagement
Type de document : Documents écrits
