Notice descriptive
Associations cultuelles
(1929/1971)
Associations cultuelles
Notices filles
Association diocésaine, déclarations de prise en charge de biens, rentes grevées de servitudes pieuses (1929-1936), déclarations d'achats et de ventes de terrains et d'immeubles, notamment hôtel de la rue Perchepinte, futur archevêché (1930-1936), immeubles remis conformément à la loi du 29 avril 1926, déclarations de location d'immeubles à usage de presbytères (1930-1931, déclarations d'élection de membres du bureau (1930-1938)
(1926-1938)Enregistrement et suivi des associations cultuelles.
(1906/1971)