Notice descriptive
- 7642 W
Généralités
(1985/2012)
Généralités
Notices filles
Préparation des listes annuelles des opérations de construction ou d'extension des collèges : correspondance, textes officiels, tableaux de prévisions, programmation (1985-2011). Travaux d'extension et d'aménagement de sécurité dans les lycées : rapports, correspondance, arrêtés (1998-2012).
(1985/2012)Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) : état des lieux des structures pédagogiques existantes en Huate-Garonne et de leur rénovation, guide d'équipement et listes types, programmation des travaux d'aménagement, comptes rendus de réunions, correspondance.
(1999/2011)Régime administratif et juridique des établissements publics locaux d'enseignement : listes, propriété des bâtiments, conventions de nationalisation.
(1964/1982)
