Notice descriptive

1944 (1944/1944)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Cazères > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes sous seing privé originaux.
Cote : 3 Q 11 390
Intitulé : 1944
Présentation du contenu :

Contient notamment des conventions entre la Régie Autonome des Pétroles et des particuliers relatives à l'occupation temporaire de terrain en vue d'une recherche ou d'exploitation d'hydrocarbures sur la commune d'Aulon, Montoulieu .



Sujet : enregistrement
Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page