Notice descriptive
Comptes ouverts. Récapitulation des recettes et des dépenses annuelles ; liste des pensionnaires ; détail annuel des retenues sur les traitements ; montant annuel des pensions liquidées. Répertoire des ordonnances royales relatives à l'établissement de la caisse. (1845-1861)
Contexte : Caisse départementale des retraites > Compte du Fonds de retraites à la Caisse des Dépôts et Consignations
Cote : 5 N 7
Intitulé : Comptes ouverts. Récapitulation des recettes et des dépenses annuelles ; liste des pensionnaires ; détail annuel des retenues sur les traitements ; montant annuel des pensions liquidées. Répertoire des ordonnances royales relatives à l'établissement de la caisse.
Date : 1845-1861
Sujet : administration préfectorale / assurance vieillesse / comptabilité publique / personnel / retraité / rémunération
Organisme : Caisse départementale des retraites
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
