Notice descriptive
- 7642 W
Programmation scolaire départementale de travaux : avant-projets, plans, états estimatifs des travaux, délibérations de Conseils municipaux, demandes de subventions, procès-verbaux de réunions, instructions concernant la mise en œuvre de la dotation globale d'équipement et la dotation d'équipement des territoires ruraux, correspondance.
(1981/2012)
Programmation scolaire départementale de travaux : avant-projets, plans, états estimatifs des travaux, délibérations de Conseils municipaux, demandes de subventions, procès-verbaux de réunions, instructions concernant la mise en œuvre de la dotation globale d'équipement et la dotation d'équipement des territoires ruraux, correspondance.
