Notice descriptive
- 7642 W
Généralités
(1948/2012)
Contexte : 7642 W > Construction, aménagement, création et entretien des bâtiments scolaires. - Dossiers de travaux : délibérations, extraits de dossiers de marchés, avenants, dossier technique, avis de l'Inspecteur d'académie, correspondance, plans, procès-verbaux de séances du comité de gestion des fonds scolaires et de la commission permanente du Conseil général, demandes de subventions, rapports, comptes rendus de visites avec avis de la commission de sécurité, dossiers d'achat de mobilier, notes de service, demandes de permis de construire, décisions d'ouverture et de fermeture de classes. > Enseignement du premier degré. - Ecoles maternelles et élémentaires.
Cote : 7642 W 1 - 2
Intitulé :
Généralités
Sujet : construction scolaire / école
Notices filles
Programmation scolaire départementale de travaux : avant-projets, plans, états estimatifs des travaux, délibérations de Conseils municipaux, demandes de subventions, procès-verbaux de réunions, instructions concernant la mise en œuvre de la dotation globale d'équipement et la dotation d'équipement des territoires ruraux, correspondance.
(1981/2012)Commission de sécurité des locaux scolaires : avis sur sur les dossiers de construction et de travaux, correspondance relative aux risques majeurs et à l'environnement, comptes rendus de réunions (1991-2003) ; livre "Les constructions scolaires" de Robert Brichet, administrateur civil au ministère de l'Education nationale (1948-1949).
(1948/2003)
