Notice descriptive

Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1837). Compte provisoire des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1836. Vote du budget des dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1838. Pièces budgétaires annexes (en particulier, budget de l'école normale primaire de Toulouse pour 1838). Table alphabétique des matières.

 (24 août-4 septembre 1837)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Collection manuscrite
Cote : 1 N 37
Intitulé :

Rapport imprimé du préfet. Procès-verbaux manuscrits de délibérations du Conseil général (session de 1837). Compte provisoire des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1836. Vote du budget des dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1838. Pièces budgétaires annexes (en particulier, budget de l'école normale primaire de Toulouse pour 1838). Table alphabétique des matières.

Date : 24 août-4 septembre 1837

Sujet : comptabilité publique / établissement de formation des maîtres / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, rapport du préfet, Documents écrits

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