Notice descriptive
Elections dans les hôpitaux et maisons de retraite : procès verbaux, professions de foi (1992-2008). Dossiers de contentieux des scrutins (2007-2008). Centre départemental de l'enfance et de la famille (2007). Conseil d'administration de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (1996).
(1992/2008)
Contexte : 7999 W > Politique de santé publique et de prévention. > Etablissements de santé. > Tutelles sur les personnes et relations sociales. - Commission administrative paritaire départementale (CAPD).
Cote : 7999 W 61
Intitulé :
Elections dans les hôpitaux et maisons de retraite : procès verbaux, professions de foi (1992-2008). Dossiers de contentieux des scrutins (2007-2008). Centre départemental de l'enfance et de la famille (2007). Conseil d'administration de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (1996).
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
