Notice descriptive
Sentence du 26 février 1693 rendue par la maîtrise de Saint-Gaudens par laquelle le nommé Pouissegue et Morlan sont condamnés en dix livres d'amande et aux dommages causés en la forêt de Ramona appartenant au commandeur de Monsaunés ladite sentence cy cottée. (1693 (26 février))
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses. > Mazeres [Mazères-sur-Salat]. Titres.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 27 002, Mazères liasse 1, pièce 2
Intitulé : Sentence du 26 février 1693 rendue par la maîtrise de Saint-Gaudens par laquelle le nommé Pouissegue et Morlan sont condamnés en dix livres d'amande et aux dommages causés en la forêt de Ramona appartenant au commandeur de Monsaunés ladite sentence cy cottée.
Date : 1693 (26 février)
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / temporel ecclésiastique
Organisme : Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Mazères-sur-Salat (Haute-Garonne, France)
