Notice descriptive
Mazeres [Mazères-sur-Salat]. Titres. (1614 (11 juin)-1767 (13 mai))
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 27
Ancienne cote : Mazères, liasse 1
Intitulé : Mazeres [Mazères-sur-Salat]. Titres.
Date : 1614 (11 juin)-1767 (13 mai)
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / temporel ecclésiastique
Organisme : Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Mazères-sur-Salat (Haute-Garonne, France) / Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- L'an 1614 et le 11 juin le commandeur de Monsaunés bailla à prix fait à Bernard Fraissé les réparations nécessaires au moulin de Mazeres ledit acte retenu par Abadie cy cotté. (1614 (11 juin))
- Sentence du 26 février 1693 rendue par la maîtrise de Saint-Gaudens par laquelle le nommé Pouissegue et Morlan sont condamnés en dix livres d'amande et aux dommages causés en la forêt de Ramona appartenant au commandeur de Monsaunés ladite sentence cy cottée. (1693 (26 février))
- Jugement des requettes au Palais à Toulouse rendu entre Monsieur le chevalier de Gignac commandeur de Montsaunés contre le sieur Michel Despagne avocat du lieu de Mazeres qui le condamna à payer la dixme des littons ou canans devant jugement en datte du 30 avril 1767 avec l'exploit de Signification du 13 may avant an le tout ensemble cotté. (1767 (30 avril)-1767 (13 mai))
