Première enquête parcellaire du 10 janvier 2000 ; seconde enquête parcellaire du 31 janvier 2001 ; troisième enquête parcellaire du 22 mai 2002.

Notice descriptive

7088 W
- Déclaration d'utilité publique (DUP). - Dossiers des opérations d'aménagement sur terrains privés (1996-2005). Les dossiers sont classés par date de la première DUP dont ils ont fait l'objet.
  - 1997.
    - RN 124. On trouve ici les différents dossiers d'étude et de DUP relatifs à la RN 124 (la date de la première déclaration est du 30 avril 1997).
      - Déclaration du 30 avril 1997 prorogée le 1er mars 2002. - Section Colomiers Ouest-RD65, mise à 2x2 voies ; réaménagement de l'échangeur d'En Jacca.

Première enquête parcellaire du 10 janvier 2000 ; seconde enquête parcellaire du 31 janvier 2001 ; troisième enquête parcellaire du 22 mai 2002. (1999/2002)

Contexte : 7088 W > Déclaration d'utilité publique (DUP). - Dossiers des opérations d'aménagement sur terrains privés (1996-2005). Les dossiers sont classés par date de la première DUP dont ils ont fait l'objet. > 1997. > RN 124. On trouve ici les différents dossiers d'étude et de DUP relatifs à la RN 124 (la date de la première déclaration est du 30 avril 1997). > Déclaration du 30 avril 1997 prorogée le 1er mars 2002. - Section Colomiers Ouest-RD65, mise à 2x2 voies ; réaménagement de l'échangeur d'En Jacca.

Cote : 7088 W 5

Intitulé : Première enquête parcellaire du 10 janvier 2000 ; seconde enquête parcellaire du 31 janvier 2001 ; troisième enquête parcellaire du 22 mai 2002.

Sujet : contrôle de légalité / enquête publique / urbanisme / zone d'aménagement

Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7088 W

Le formulaire de recherche :

Recherche libre