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6823 W : Plans du service départemental de l'architecture et du patrimoine

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Producteur
    Haute-Garonne (France). Service territorial de l'architecture et du patrimoine
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    24 décembre 2009


  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Plans conservés sur support CD.

  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation

  • Sujets
    patrimoine architectural


  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

  • Dernière mise à jour :
    30/10/2019 16:04:55
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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