Notice descriptive

Reprographies numériques des plans des monuments historiques classés et inscrits, par commune de la Haute-Garonne. Les plans originaux papier sont conservés au service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Garonne à Toulouse. (1783-2003)  

  • Contexte
  • Producteur
    Haute-Garonne (France). Service territorial de l'architecture et du patrimoine
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    24 décembre 2009

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Plans conservés sur support CD.

  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation
  • Sujets
    patrimoine architectural

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Dernière mise à jour :
    30/10/2019 16:04:55
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

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