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Congrégations religieuses d'hommes et de femmes. - Exécution du décret du 3 messidor an XIII prescrivant la suppression de plusieurs corporations religieuses (an XIII) ; états statistiques des congrégations, états des maisons religieuses en 1807 et 1819, état du matériel et du personnel des associations religieuses de femmes existantes dans le département en 1808, 1816 et 1820, état nominatif des s?urs de la charité existantes à Toulouse en 1808, états des communautés religieuses de femmes en 1823 et 1831, état indiquant les écoles publiques libres du département de la Haute-Garonne dirigées par les congrégations (1807-1832) ; enquêtes et surveillance des congrégations notamment masculines, états des congrégations en 1859 (1809-1860) ; formalités à fournir p
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Confréries, associations de bienfaisance et sociétés de charité. - Pénitents, enquête, demande d'autorisation d'utiliser la chapelle Sainte-Anne, de porter le costume pour les processions (1806-1822) ; règlements de la société de charité des tailleurs et chaussetiers établie en l'église Saint-Sernin de Toulouse le 30 janvier 1809 sous l'invocation de sainte Luce (1809) ; enquête sur les confréries et associations de bienfaisance établies dans les églises de Toulouse (1812-1813) ; demandes d'autorisation pour les sociétés de bienfaisance de Saint-Gaudens, Muret, Carbonne, Rieux-Volvestre, Montesquieu-Volvestre, Cugnaux, Villeneuve, Saint-Béat et Baziège, pour la société de secours mutuel de Saint-Sernin de Toulouse, pour les confréries du Saint-Rosaire à Sain
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Communautés d'hommes, enseignants. Frères des Écoles chrétiennes dits de Saint-Yon (Paris). Toulouse, demande de secours en faveur de l'école de Saint-Nicolas avec enquête sur l'installation de la congrégation dans la ville (1805), acquisition et vente d'immeubles à Toulouse, rue de l'Étoile, quartier Bonhoure et près du canal du Midi (1862-1876), refus de la municipalité de voter une allocation en faveur des écoles de la congrégation (1885) ; Montesquieu-Volvestre, fondation de l'établissement (1842-1844), entretien (1854), projet d'aliénation et de reconstruction de l'école (1856) ; Baziège, projet d'acquisition d'un immeuble rue de la Croix pour la tenue d'une école libre (1863-1865). Frères de la Doctrine chrétienne (Nancy, Meurthe-et-Moselle). Grenade
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S?urs de Notre-Dame (Toulouse). Autorisation et approbation des statuts (1806-1826), acquisition et aliénation d'immeubles à Toulouse sis rue du Vieux-Raisin et place du Salin (1828-1903), autorisation d'admission d'une pensionnaire à vie (1835-1836), demande des statuts pour servir dans un procès où sont impliquées les s?urs de Notre-Dame de Narbonne (1847-1848), main levées d'inscriptions hypothécaires (1855-1877). S?urs bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement (Toulouse). Demande de cession de l'ancien couvent de Saint-Sernin de Toulouse (1815), autorisation (1817-1827), radiation d'inscription hypothécaire (1856), demande de secours pour l'achèvement de l'église du couvent (1869), aliénation de titres de rente en vue des travaux d'appr
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S?urs du Saint Nom de Jésus (Toulouse). Toulouse, autorisation (1827), emprunts notamment pour la restauration du couvent sis rue des Régans à Toulouse (1846-1894), acquisition et vente d'immeubles à Vieillevigne, Gardouch, Montesquieu-Lauragais et Toulouse, rues du Vieux-Raisin et des Régans (1849-1882), demande d'autorisation de modifier le nom de la congrégation (1890) ; Rieumes, projet d'établissement d'une succursale, refus d'autorisation (1841) ; Cazères, établissement d'une succursale dans l'ancien couvent des Capucins (1844-1859), acquisition d'immeubles (1875) ; Montréjeau, établissement d'une succursale (1851-1854) ; Tarbes, acquisition d'un immeuble (1864). S?urs de la Sainte Famille de Nazareth (Le Plan). Le Plan, fondation de l'établissement (1
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S?urs de l'Instruction charitable de l'Enfant Jésus dites de Saint-Maur (Paris). Autorisation et installation (1806-1807), rétrocession d'immeubles par la supérieure de l'établissement en faveur de la communauté (1841-1843). S?urs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul (Paris). Expulsion de s?urs dissidentes refusant de reconnaître la supérieure générale (1811-1813), établissements de succursales à Fronton (1839-1842), Lévignac-sur-Save (1849-1851) et Roques (1855-1857), demandes de reconnaissance légale de divers établissements toulousains, notamment des maisons de charité des paroisses de la Dalbade et de Saint-Nicolas, de la maison des orphelines, de l'hospice de la Grave (1845-1865). S?urs de la Charité de Notre-Dame du Refuge (Toulouse). Autorisation
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S?urs de la Croix dites de Saint-André (La Puye, Vienne). Colomiers, établissement d'une succursale (1836-1839), acquisition d'immeubles et demande d'autorisation d'augmenter le personnel (1843-1876) ; Paulhac, établissement d'une succursale (1837-1838), aliénation d'immeubles (1864-1865) ; Tarabel, réunion des communes de Tarabel et Bugnac pour l'entretien d'une école primaire dont le siège sera à Tarabel (1840) ; Montesquieu-Volvestre, établissement d'une succursale (1840), demande d'autorisation d'augmenter le personnel (1846), condition d'admission à l'école primaire des S?urs (1847-1849) ; Portet-sur-Garonne, établissement d'une succursale (1842-1843), acquisition d'immeubles (1852-1855) ; Pibrac, fondation de l'établissement (1842-1857) ; Castelnau-d'E
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S?urs de Notre-Dame de la Miséricorde (Moissac, Tarn-et-Garonne). Etablissement de la succursale de Toulouse (1852-1856), aliénation de rentes (1890). S?urs de la Présentation de Notre-Dame (Castres, Tarn). Etablissement des succursales de Daux (1854-1865) et Toulouse (1857-1858). S?urs de la Croix (Lavaur, Tarn). Verfeil, établissement d'une succursale (1854-1859), acquisition d'un immeuble (1869-1870) ; Revel, aliénation et acquisition d'immeubles (1860-1870) ; Saint-Félix-Lauragais, acquisition d'un immeuble pour l'installation d'une succursale (1869-1870). S?urs servantes de Marie (Anglet, Pyrénées-Atlantiques). Montastruc-la-Conseillère, fondation de la succursale et reconnaissance légale (1859-1860). S?urs de Notre-Dame du Calvaire (Gramat, Lot). P
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Contemplatives. S?urs de la Visitation de Sainte-Marie ou Visitandines (Toulouse). Installation et autorisation légale (1806-1853), radiation d'inscription hypothécaire (1855), acquisition d'un immeuble rue de la Dalbade à Toulouse (1863-1864), rente sur l'État (1868). S?urs de Sainte-Claire ou Clarisses dites dames de la Porte (Toulouse). Demande de cession de leur ancien bâtiment (1815-1816). Carmélites (Toulouse). Projet d'établissement d'une maison de s?urs à Saint-Gaudens (1861).
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Circulaires et instructions (1882-1912) ; presse, Bulletin des Lois du 21 février 1903, Journal Officiel du 8 juillet 1904, 3 janvier et 18 juin 1905, 21 et 23 juin 1912, coupures de journaux (1903-1912). Application de la circulaire du 19 octobre 1899 concernant l'émission de voeux relatifs à la situation des congrégations par le conseil général, les conseils d'arrondissements et les conseils municipaux (1899).
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Fermeture des congrégations non autorisées suite à la loi du 1er juillet 1901. État des congrégations au 1er décembre 1900 et au 1er juillet 1901 (1900-1901), liste nominative des directeurs d'établissements congréganistes (1901), liste des congrégations autorisées (1901), liste des demandes d'autorisation formées par les congrégations (1901), enquêtes sur les congrégations masculines et renseignements sur le départ de religieux (1901), liste des établissements congréganistes féminins hospitaliers (1901), renseignements sur les établissements congréganistes formés depuis la loi du 1er juillet 1901 (1902), liste des congrégations qui n'ont pas produit de demande d'autorisation (1902), liste des congrégations autorisées ou ayant fait une demande en vue de régu
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Application du décret du 27 juin 1902 et de la circulaire du 9 juillet 1902 relatifs à la fermeture des établissements qui ne se sont pas mis en instance d'autorisation. Instructions, rapports rendant compte de l'exécution de la mise en demeure des chefs d'établissements à fermer sous huit jours, résultats, pétitions pour le maintien de s?urs, situation des établissements enseignants fermés à la suite de la circulaire (1902). Application de la loi du 4 décembre 1902. Rejets de demandes d'autorisation (1902-1904). Application du décret du 20 mai 1903 et de la dépêche ministérielle du 9 juillet 1903 prescrivant la fermeture de 130 établissements. Renseignements sur la fermeture des établissements, rapports sur l'exécution de la décision ministérielle, liste
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Loi du 7 juillet 1904 relative à la suppression de l'enseignement congréganiste. - Préparation, état des écoles privées dirigées par les frères des Écoles chrétiennes, état des établissements congréganistes autorisés de jeunes filles, enquête concernant les activités réelles des congrégations autorisées par rapport à leurs statuts (1903-1904). Application, notifications de fermeture notamment aux congrégations des frères des Écoles chrétiennes, des filles de la Croix de Saint-André de la Puye et des s?urs de la Sainte-Famille de Nazareth du Plan (1904), rapports sur l'exécution des fermetures (1904), statistiques au 31 décembre 1904 des écoles primaires privées congréganistes fermées et réouvertes par des laïcs ou des congréganistes (1904-1905), notification
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Application de la circulaire du 4 août 1906 relative aux établissements congréganistes fermés ou supprimés qui se sont maintenus illégalement. Enquêtes sur la situation des établissements congréganistes, des écoles privées, du personnel enseignant et des poursuites (1906). Application de la circulaire du 20 juillet 1907 relative à surveillance des établissements du Refuge. Circulaire, correspondance (1907). Congrégations établies hors du département de la Haute-Garonne. Demande de renseignements sur d'anciennes congréganistes ayant appartenu aux congrégations des zélatrices de la Sainte-Eucharistie (Paris) et des s?urs de Notre-Dame (Carcassonne, Aude), ainsi que sur l'abbé Aumasson, ancien prêtre auxiliaire de l'Immaculée-Conception à Toulouse, devenu frè
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Frères prêcheurs dits Dominicains (Paris). Plainte contre un sermon anti-républicain (1879) ; dissolution et expulsion de la communauté de Toulouse, rue Espinasse, troubles (1880) ; demande d'autorisation, enquêtes, rejet, dissolution et fermeture du couvent, apposition des scellés sur la porte de la chapelle (1901-1903) ; fermeture des établissements de Biarritz et Sorèze (1903) ; liquidation (1905-1906) ; reconstitution de la congrégation rue Vélane, poursuites (1909-1911). Frères mineurs capucins de Saint-François d'Assise (Paris). Dissolution et expulsion de la communauté de Toulouse, Côte-Pavée (1880) ; plainte contre un sermon anti-gouvernemental (1881) ; demande d'autorisation, enquêtes, rejet, fermeture du couvent, bris des scellés apposés à la port
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Frères des Écoles chrétiennes dits de Saint-Yon (Paris). Établissements situés hors du département de la Haute-Garonne, fermeture des établissements de Saint-Sulpice et de Briatexte, département du Tarn (1903-1910), de Montbeton, département du Tarn-et-Garonne (1906), de Foix, Tarascon-sur-Ariège et de Pamiers, département de l'Ariège (1907). Établissements situés en Haute-Garonne hors ville de Toulouse, fermeture et liquidation des établissements de Fronton, Saint-Jory, Grenade, Grenade-Larra, Seysses, Auterive-Saint-Paul, Rieux-Volvestre, Montesquieu-Volvestre, Aspet, Saint-Béat, Salies-du-Salat, Touille, Aurignac, Montréjeau, Caraman, Revel, Saint-Gaudens, Montastruc, Villemur-sur-Tarn, Muret, Bagnères-de-Luchon (1904-1913). Établissements situés sur l
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Assomptionnistes. Liquidation, immeubles situés allées Charles-de-Fitte à Toulouse, occupation illégale par le Cercle catholique de Saint-Cyprien, rapport sur l'imprimerie Saint-Cyprien située dans les locaux (1911-1913), demande de mise à disposition des locaux par la fédération régionale d'éducation physique (1919), projet de cession à la ville de Toulouse (1921), occupation irrégulière par l'association de " La grande famille toulousaine " qui a installé des familles nécessiteuses dans les locaux, projet d'expropriation, enquête et état concernant les familles résidant irrégulièrement dans les locaux (1921-1931), usurpation de parcelle (1925-1927), rejet d'offre d'acquisition à l'amiable (1931-1932), mise en vente (1933). Marianistes. Demande de secours
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S?urs bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement (Toulouse). Aliénation de titres de rente en vue du paiement de la taxe d'accroissement, comptes généraux et budgets du monastère sis place Saint-Raymond à Toulouse (1900-1903) ; fermeture de l'établissement de la place Saint-Raymond (1901-1911). S?urs de Saint-Joseph (Estaing, Aveyron). Demande d'autorisation pour les établissements de Lasserre, Renneville et Saint-Rustice, enquêtes, rejet et fermeture (1901-1903). S?urs de Saint-Joseph de l'Apparition (Marseille, Bouches-du-Rhône). Demande d'autorisation pour les établissements d'Anan et de L'Isle-en-Dodon, enquête, rejet, maintien de S?urs sur la commune d'Anan (1901-1903). S?urs de l'Ange Gardien (La Molle-Montauban, Tarn-et-Garonne). De
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S?urs de Saint-Joseph (Sainte-Foy-de-Peyrolières). Demande d'autorisation pour les établissements de Sainte-Foy-de-Peyrolières, Capens, Fonsorbes, Le Vaux, Loubens-Lauragais, Poucharramet, Rieumes, Saint-Thomas, Sajas et Sénarens, enquêtes, rejet (1901-1903), réouverture de l'école congréganiste de Loubens-Lauragais (1903-1904), renseignements au sujet d'un legs fait à l'école privée de Loubens-Lauragais (1913) ; demande de pensions par d'anciennes congréganistes (1904-1914). S?urs de la Sainte-Famille de Nazareth (Le Plan). Généralités, statuts (1901), états des ressources et des biens de la congrégation, liste du personnel (1902), renseignement sur divers établissements (1902) ; établissements sis dans le département de la Haute-Garonne, demande d'autoris
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S?urs de la Sainte-Famille (Villefranche-de-Rouergue, Aveyron). Demande d'autorisation pour les établissements d'Azas, Buzet, Fabas, Le Fousseret, Lafitte-Vigordane, Roquesérière, Saint-Béat, Saint-Lary-Boujean, Toulouse, avenue de Lombez et quartier Lardenne, Villariès, enquêtes, rejet (1901-1905), demande d'autorisation d'ouverture d'un nouvel établissement à Azas (1902), réouverture d'une école libre sous le nom de garderie à Buzet (1903), autorisation d'un sursis pour les établissements de Saint-Béat et du Fousseret (1903-1905), demande de maintien à titre hospitalier pour les établissements du Fousseret, Fabas et Toulouse, avenue de Lombez (1903-1910), renseignements sur l'orphelinat de Lafitte-Vigordane (1915-1917), maintien illégal de s?urs dans les l
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S?urs de Saint-Joseph de Tarbes (Cantaous-Tuzaguet, Hautes-Pyrénées). Demande d'autorisation pour les établissements d'Antichan, Aulon, Boussan, Cassagne, Cuguron, Le Cuing, Le Faget, Gaillac-Toulza, Lécussan, Marignac, Miremont, Montmaurin, Montsaunès, Nizan-Gesse, Ponlat-Taillebourg, Les Tourreilles, Valcabrère, Villeneuve-Lécussan, enquêtes et rejet (1902-1914), fondation illégale d'un établissement à Labarthe-de-Rivière, dissolution et rejet d'autorisation (1902), pétition pour le maintien de l'école des s?urs à Aulon (1902), demande d'autorisation pour la fondation d'un nouvel établissement au Cuing en remplacement de celui qui vient d'être fermé, rejet, ouverture illégale d'une école laïque privée, poursuites (1902-1903) ; fermeture d'établissements ho
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Hospitalières. S?urs de Notre-Dame de l'Espérance (Bordeaux, Gironde). Demande d'autorisation pour les établissements de Bagnères-de-Luchon et Toulouse, rue Nazareth, enquêtes, ajournement, 1 fascicule intitulé oeuvre pour le soulagement et la garde des malades pauvres affiliée aux s?urs de l'Espérance de Toulouse, compte-rendu de l'année, mai 1898 à mai 1899, Toulouse, imp. Viallèle et Perry, 1899, 8 p. (1899-1914). Petites S?urs des Malades (Mauriac, Cantal). Demande d'autorisation pour l'établissement de Verfeil, enquête (1901-1902). Franciscaines garde-malades des Pauvres (Paris). Demande d'autorisation pour l'établissement de Toulouse sis rue du Taur, enquête, rappel des s?urs par la maison-mère (1901-1914). S?urs de Charité de la Présentation de la
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S?urs de Notre-Dame du Calvaire (Gramat, Lot). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse sis rue Peyrolade, rue Laganne, allées de Garonne et rue Caffarelli, enquêtes, rejets (1901-1903), liquidation (1904). Franciscaines de Saint-François d'Assise (Saint-Chinian, Hérault). Demande d'autorisation pour l'établissement de Toulouse, Côte-Pavée, enquête et rapport, rejet, dissolution, départ des S?urs (1901-1907). S?urs de Saint-Joseph (Marcillac, Aveyron). Demande d'autorisation pour l'établissement d'Odars, enquête, rejet (1901-1903), renseignements sur d'anciennes congréganistes restées sur la commune (1908). S?urs de Saint-Joseph d'Oulias (Castelnau-de-Brassac, Tarn). Demande d'autorisation pour l'établissement de Toulouse sis rue Fermat,
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S?urs de la Croix dites S?urs de Saint-André (La Puye, Vienne). Demande d'autorisation, enquête, rejet et fermeture des établissements d'Alan, Ardiège, Aurignac, Auterive (La Madeleine, Saint-Paul), Avignonet-Lauragais, Brax, Baziège, Caraman, Castanet-Tolosan, Cier-de-Rivière, Colomiers, Cornebarrieu, Cugnaux, Gardouch, Grenade (Larra, Saint-Caprais), Grépiac, Labastide-Beauvoir, Lanta, Launac, Lherm, Mirepoix-sur-Tarn, Montaigut (Gers), Montbernard et Montberon, maintien illégal de S?urs sur les communes d'Alan, Auterive et Cugnaux, demande de maintien au titre d'établissement hospitalier des établissements d'Avignonet-Lauragais, Castanet-Tolosan, Colomiers et maintien de la maison provinciale de Colomiers, réouverture d'écoles privées à Mirepoix-sur-Tarn
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S?urs de la Charité et de l'Instruction chrétienne (Nevers, Nièvre). Demande d'autorisation pour les établissements de Beaumont-sur-Lèze, Blagnac, Saint-Gaudens, Grenade et Toulouse, enquêtes, rejet, fermeture des établissements de Beaumont-sur-Lèze, Blagnac, Saint-Gaudens, Toulouse et des écoles annexées à l'orphelinat et à l'hospice de Grenade (1901-1907), enquêtes sur les écoles de Grenade (1910-1911), maintien illégal de l'établissement de Beaumont-sur-Lèze (1912) ; aliénation d'un immeuble sis rue du Taur à Toulouse (1910-1912) ; modification des statuts (1924). S?urs de la Croix (Lavaur, Tarn). Demande d'autorisation pour les établissements de Toulouse, Auterive (La Madeleine), Saint-Julia-de-Gras-Capou, Revel, Saint-Félix-Lauragais et Cintegabelle, e
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S?urs de la Charité de Notre-Dame du Refuge de Toulouse dites de Saint-Michel (Toulouse). Emprunt (1903) ; état du personnel (1904) et modification des statuts (1906) ; aliénation de titres de rente (1906-1910) ; demande de secours pour la communauté, sessions du conseil général de 1909 et 1911 (1906-1912) ; réparation et aménagement des locaux, demande de subvention sur les fonds du Pari mutuel (1931-1932). S?urs de Notre-Dame de la Compassion (Toulouse). Enquête sur l'établissement de Rieux-Volvestre (1903-1904), demande d'emprunt (1904), fermeture de l'école tenue à Toulouse, rue Romiguières, renseignements sur les oeuvres de bienfaisance poursuivies par les S?urs, modification des statuts (1904-1905), demande d'admission en maison de retraite d'une anci
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Contemplatives. Carmélites (Avranches, Manche). Départ des Carmélites du faubourg Saint-Michel à Toulouse, dissolution de la congrégation, reconstitution illégale, demande irrecevable d'autorisation (1901-1929). Trappistines (Notre-Dame-des-Gardes à Saint-Georges-des-Gardes, Maine-et-Loire). Demande d'autorisation pour la communauté de Blagnac, enquête notamment sur le caractère industriel et commercial de l'établissement avec un tract publicitaire sur les pâtes alimentaires fabriquées dans le couvent, liste nominative des s?urs, ajournement (1901-1914) ; demande de renseignements concernant la Société agricole du domaine de Maniban, créée en 1930 en vue de l'exploitation de la propriété occupée par les s?urs (1932). S?urs de la Visitation de Sainte-Marie
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