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Directives ministérielles et préfectorales pour l'installation des desservants (an X-an XII). Etats nominatifs des desservants par arrondissement (s.d.). Etats nominatifs comparés et annotés des prêtres, en poste en germinal an XI, dans l'arrondissement de Saint-Gaudens (par justice de paix). Etats nominatifs des prêtres employés en l'an XI, dans l'arrondissement de Villefranche (par justice de paix). Etats nominatifs des prêtres des paroisses de la ville de Toulouse, en l'an XI. Etats nominatifs des prêtres, arrondissements de Saint-Gaudens et Muret (an XII).
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Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905).
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Maison de retraite pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Toulouse : statuts, correspondance, ordonnance royale (1839-1844). Caisse de prévoyance pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Toulouse, création et fonctionnement : décret impérial, correspondance, enquête (1853-1854, 1862-1863, 181-1884, 1890) ; placement de fonds en rente sur l'Etat (1858-1859, 1865, 1868, 1869). Secours et pensions de retraite des membres du clergé. Réclamation Dupac Brice Alphonse (1833-1834). Demandes et enquêtes (1855-1906). Avis collectifs de décisions ministérielles (1895-1905). Avis individuels de décisions ministérielles (1899-1905).
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