Ce versement comprend les archives administratives et scolaires du lycée Pierre-de-Fermat, correspondant à la vie de l'établissement entre 1855 et 2011.

Il comprend l'intégralité des dossiers des élèves scolarisés dans l'établissement entre 1958 et 1968, ainsi que les collections de photographies de classe et du personnel enseignant depuis 1871 jusqu'en 2011. Parmi elles, les photos de la première équipe de rugby du lycée en 1894 (article 332).

On trouvera dans ce versement les documents produits à l'occasion du bicentaire du lycée (1806-2006) : photos souvenir, rapports, projets de reconstruction avec plans, documentation sur l'hôtel de Bernuy, hommages, renseignements sur des personnages illustres de Fermat (Georges Canguilhem, Edouard mariée, Georges Pompidou), le règlement intérieur du lycée avec prix de pension et trousseau de 1855, etc (articles 359 à 364).

On trouvera également les registres de procès-verbaux de séances du Conseil d'administration du lycée entre 1941 et 1966 (article 338) puis de 1970 à 2002 (articles 452 à 466, 1 et 2), ainsi que les registres du Conseil de classe entre 1964 et 1979 (articles 340 à 346), les registres de Conseils d'établissement de 1970 à 2000 (articles 452 à 457) et un registre de procès-verbaux de séances de Conseil de professeurs entre 1911 et 1916 (article 347). On trouve dans les articles 447 et 448, les baux à ferme avec état des lieux de la ferme du domaine de Bellevue où fut implantée l'annexe du lycée Fermat, ainsi que les actes et contrats concernant le terrain (1896-1940).

On notera la présence des bulletins trimestriels d'informations "Altier" réalisés par les anciens élèves de Fermat entre 1957 et 2004 (articles 357 et 358).

Des fiches de renseignements des personnels enseignant et administratif nés entre 1890 et 1974 sont présentes dans ce versement (articles 9 à 16), ainsi que les répertoires d'inscription des élèves entre 1960 et 1967 (articles 388 à 404), les registres d'entrées et sorties des élèves entre 1968 et 1984 (articles 367 à 381), les registres d'infirmerie du lycée entre 1925 et 1983 (articles 40 à 43) et les notes trimestrielles des élèves par classe entre 1936 et 1939 (articles 407 à 409) puis de 1969 à 1971 (articles 405 et 406).

On trouve également des statistiques sur la situation des élèves entre 1959 et 1994 (articles 32 à 34, 302 à 304, 410 à 412). On trouve aussi les cahiers de palmarès et de distribution solennelle des prix aux élèves du lycée entre 1921 et 1968 (articles 325 à 331)

Les archives du lycée ont été externalisées depuis 2014 dans les locaux de la société Rives Dicostanzo car des travaux d’aménagement des bâtiments ont été entrepris au lycée où les locaux de conservation n'étaient plus en mesure d’accueillir les archives. Chez le prestataire, les documents ont été conditionnés en cartons plus ou moins bien identifiés et stockés sur des palettes.

A la fin des travaux en octobre 2017, le lycée a souhaité rapatrier ses archives dans ses nouveaux locaux aménagés.

Les Archives départementales ont été sollicitées afin de trouver une solution dans l’urgence, car le lycée a besoin de ses archives pour répondre aux demandes et ne dispose pas de la place nécessaire à la bonne conservation de toutes les archives définitives.

Il a été décidé de rapatrier régulièrement au lycée des palettes de cartons prises au hasard chez Rives Dicostanzo, qu’un agent des Archives départementales rendu sur place a triés et classés, avec identification des archives intermédiaires, préparation d’éliminations et de versements d'archives définitives, pendant 1 an et demi environ.

Les versements préparés ont été transférés au fur et à mesure aux Archives départementales afin d’éviter tout stockage au lycée, sans possibilité d'établir un plan de classement global sur l'ensemble des archives à conservation définitive. De même, les éliminations ont fait l'objet de plusieurs bordereaux de suppressions validés par les Archives départementales, et les destructions ont été pratiquées par le lycée au fur et à mesure de l'avancée du tri.

Toutes les palettes stockées chez Rives Dicostanzo ont ainsi été traitées et classées sur le long terme, jusqu'en juin 2019

versement

Un tri a été fait sur les archives dont le sort final est la conservation des années 0 et 5 en application de l'instruction du 22/2/2005, en particulier les listings de mouvements et activités journalières du service infirmerie du lycée, les cahiers de texte des classes et les dossiers d'accidents scolaires et sportifs. Des éliminations règlementaires ont été pratiquées et validées par plusieurs bordereaux de suppression visés par les Archives départementales entre 2017 et 2019.

Au vu du prestige de cet établissement qui est le plus ancien lycée de Toulouse, les Archives départementales ont pris le parti de conserver l'intégralité des dossiers scolaires des élèves et de ne pas effectuer l'échantillonnage préconisé par la circulaire

Les versements successifs issus du traitement au fur et à mesure des cartons d’archives, sont consignés sur un bordereau de versement qui porte un numéro unique.

La présentation du versement reflète le traitement des archives sur le long terme : le plan de classement est élaboré en fonction des archives présentes au moment de l’intervention des Archives départementales, et non de la globalité des archives du lycée dont il était impossible d’avoir une vue d’ensemble au moment du classement. Les articles 1 à 210 font partie du premier versement (décembre 2017) ; les articles 211 à 336 du deuxième versement (mai 2018) ; les articles 337 à 414 du troisième versement (juin 2018) ; les articles 415 à 446 du quatrième versement (mai 2019) ; les articles 447 à 502 du cinquième et dernier versement (juin 2019). Les versements des dossiers d'élèves ont repris en 2021 et 2022 (articles 503 à 635).

On trouve les parties dédiées à l'administration générale dans les groupes d'articles 1-47, 301-308, 338-365, 447-471. Les chapitres dédiés à la scolarité des élèves sont répartis dans les groupes d'articles 48-300, 309-337, 366-446, 472-502.

Les dossiers d'élèves sont classés par année de départ de l'établissement, puis alphabétiquement. Ils ont été inventoriés par nom pour faciliter la recherche.

Les archives administratives ont été classées thématiquement et chronologiquement.

Les fiches individuelles de renseignements des personnels administratifs et enseignants du lycée ont été inventoriées chronologiquement par année de naissance et par nom (articles 9 à 16)

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.

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