Présentation du fonds

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• Contexte

• Historique de la conservation

  Les archives anciennes de l'Hôpital de Cintegabelle ont été trouvées au cours du classement des archives de la commune de Cintegabelle.

  Ces documents sont entrés aux Archives départementales lors d’une inspection communale en 2019

• Modalités d'entrées

  Dépôt

  Versement

• Dates d'entrée

  2010

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Les archives actuellement conservées ne concernent que l'administration de l'établissement avant 1790, et plus précisément la comptabilité (série E du cadre de classement des archives hospitalières de 1969).

• Tris et éliminations

  Aucun.

• Mode de classement

  Conforme au réglement des archives hospitalières de 1969.

• 
  Indexation

• Sujets

  établissement de santé

• Lieux

  Cintegabelle (Haute-Garonne, France)

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

• Autres instruments de recherche

  FRAD031_Hdepot12

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (même producteur)

  Ils sont à en mettre en parallèle avec le répertoire des archives communales déposées par la mairie de Cintegabelle, où l’on peut trouver la suite de la comptabilité et d’autres documents concernant l’hospice civil et de l’asile.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Nathalie Regagnon (dir. adjointe), sous la direction d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne).

• Date de création :

  29/09/2020 15:28:56

• Dernière mise à jour :

  05/07/2021 18:30:46

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.