Notice descriptive
Fonds de l'hôpital de Cintegabelle.
(1570-1790) 
| Fonds de l'hôpital de Cintegabelle. | Importance matérielle : 0,1 m.l., 2 liasses. |
| Cotes extrêmes : H dépôt 12 | Producteur : Hôpital local (Cintegabelle, Haute-Garonne) |
| Dates extrêmes : 1570-1790 |
Contexte
Historique de la conservation
Les archives anciennes de l'Hôpital de Cintegabelle ont été trouvées au cours du classement des archives de la commune de Cintegabelle.
Ces documents sont entrés aux Archives départementales lors d’une inspection communale en 2019
Modalités d'entrées
Dépôt
Versement
Dates d'entrée
2010
ContenuPrésentation du contenu
Les archives actuellement conservées ne concernent que l'administration de l'établissement avant 1790, et plus précisément la comptabilité (série E du cadre de classement des archives hospitalières de 1969).
Tris et éliminations
Aucun.
Mode de classement
Conforme au réglement des archives hospitalières de 1969.
IndexationSujets
établissement de santéLieux
Cintegabelle (Haute-Garonne, France)Type de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
Autres instruments de recherche
FRAD031_Hdepot12
Sources complémentairesCotes associées (même producteur)
Ils sont à en mettre en parallèle avec le répertoire des archives communales déposées par la mairie de Cintegabelle, où l’on peut trouver la suite de la comptabilité et d’autres documents concernant l’hospice civil et de l’asile.
Contrôle de la descriptionRédacteur
Nathalie Regagnon (dir. adjointe), sous la direction d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne).
Date de création :
29/09/2020 15:28:56Dernière mise à jour :
05/07/2021 18:30:46Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
363 Ko
Iconographies
