Assemblée départementale
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Assemblée départementale. - Dossiers de séances originaux relatifs aux décisions modificatives du budget : extraits des délibérations, procès-verbaux de séances, pièces annexes aux décisions (1964-1965). Élections cantonales : fiches de résultats, coupures de presse (1945-1986). Dossiers de séances de la commission déléguée au Conseil régional : procès-verbaux, extraits des délibérations, rapports, registres, pièces annexes (1974-1982). -
Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, conventions, contrats, avenants, listes dont listes nominatives, devis, protocoles d'accord, feuille d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal, ordre du jour.
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Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuille d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal, ordre du jour, conventions, contrats, avenants, listes dont listes nominatives, devis, protocoles d'accord.
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Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d?appel, lettres de convocations, lettres d?envoi de l?ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d?envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président.
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Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget et séances extraordinaires : convocations, feuilles d?appel, lettres d?envois, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, v?ux, propositions de résolution, rapports imprimés, extraits de délibérations.
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Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d?appel, lettres de convocations, lettres d?envoi de l?ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d?envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président.
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Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget ainsi qu?au renouvellement triennal : convocations, feuilles d?appel, bordereaux d?envoi, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, v?ux, propositions de résolution, extraits de délibérations, votes.
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Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président.
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Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président.
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Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président.
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Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget et aux décisions modificatives : convocations, feuilles d'appel, lettres d'envois, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, voeux, propositions de résolution, rapports imprimés, extraits de délibérations.
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Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget et sessions extraordinaires de 2006 à 2008 : convocations, feuilles d?appel, bordereaux d?envoi, ordres du jour, rapports du président, procès-verbaux, lettres aux groupes politiques, v?ux, propositions de résolution, extraits de délibérations, votes.
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Commission permanente du Conseil départemental. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président.
