Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)
-
-
Administration générale, gestion du courrier et des réunions (1975-2005) ; évaluation de l'activité (1989-2007) ; avis techniques sur documents d'urbanisme (1991-2005) ; gestion du personnel (1991-2000). Environnement, études (1991-1997) ; plan régional pour la qualité de l'air (s.d.). Contrôle des équipements et des canalisations sous pression, réglementation (1948-2003) ; contrôle des équipements (1975-1997). Opérations de contrôle des véhicules au titre du code de la route, accidents de la circulation de la subdivision du Lot (1994-2004). Division industrie, enquête sur l'activité du secteur industriel aéronautique et spécial (1997-1998) ; plan d'action pour le développement des entreprises régionales du secteur aéronautique (2002) ; recueil des entrepris 
-
Aménagement du territoire, études d'aménagement et d'urbanisme en Midi-Pyrénées (1966-1990) ; exécution des programmes d'études d'aménagement et d'urbanisme, comptes rendus annuels des programmes (1975-1981) ; équipements en réseaux et services urbains en Midi-Pyrénées, programmation annuelle (1967-1980) ; programmation foncière (1974-1980) ; aménagement du territoire en matière d'espaces verts ou boisés : plans d'urbanisme directeur, plan des zones sensibles (1970-1974) ; schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (1968-1982) ; dossier d'agglomération, septième plan national quinquennal (1975-1976) ; zone d'aménagement différé, zone d'aménagement concerté, zone d'habitation, zone d'urbanisation prioritaire, zone industrielle, zone de rénovation urbaine,
-
Suivi de la politique des aménagements routiers et du transport. - Suivi du contrat de plan État-région 1984-1988, volet aménagement routier et transports (1975-1992). Aménagement de routes et d?autoroutes non concédées (1969-2004). Transports routiers (1977-2002). Réseaux et transports ferroviaires (1983-1996). Transports aériens (1989-2002). Suivi général de la politique relative aux transports (1974-1996).
-
Politique de la construction, suivi de programme de la politique des modèles (1971-1975) ; programme de constructions expérimentales (1982-1996) ; secteur pilote d'initiatives régionales (1990-2002). Suivi des entreprises du bâtiment et travaux publics, comité régional de concertation du bâtiment, des travaux publics et des matériaux de construction (1973-2004) ; commission régionale de reconnaissance des compétences (1969-1977) ; aides aux entreprises (1982-1996). Qualité de la construction, concours (1981-2004) ; réglementation, études, clubs et fédérations (1983-2003) ; contrôle des organismes d'habitation à loyer modéré (1975-1995). Documentation et études (1969-2003).
-
Administration générale. - Dossiers thématiques du directeur (1970-2001). Comité de direction (1998-2001) ; rapports d'activité (1985-1995). Ressources humaines, gestion collective (1965-1996) ; comité technique paritaire spécial (1684-1996) ; propositions d'avancement (1974-1995) ; dossiers individuels de carrière des agents partis à la retraite (s.d.). Comptabilité (1973-2003). Communication (1987-1996). Documentation, photographies aériennes (1948-1976).
-
Risques technologiques et environnement industriel. - Rapports d'activité (1989-2000). Notes de service (1997). Coordination des inspecteurs : notes de service, réunions de la division environnement, dossiers d'organisation de séminaires, dossiers de formation (1994-2005). Groupes de travail techniques (1993-2001). Dossiers thématiques du directeur (1998-2006). Communication : revue de presse, cassettes vidéo (2001-2009). Dossiers de subvention (1997-2003). Documentation (1993-2008).
-
Risques industriels. - Planification et protection, mission interservices de l'eau (2003-2005) ; syndicat mixte pour l'étude et la protection de l'environnement dans le département de la Haute-Garonne (1998-2006). Installations classées pour la protection de l'environnement : dossiers d'entreprises soumises à autorisation (dossiers classés par ordre alphabétique de commune ; 1959-2014) ; dossiers d'entreprises soumises à déclaration (1985-1998).
-
