Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  Le versement était conservé dans le local d'archives de l'établissement. Il a été préparé par les agents du collège en collaboration avec les Archives départementales.

• Modalités d'entrées

  Versement

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Le versement est composé des procès-verbaux de séances et actes des conseils d'administration du collège. On trouve également des dossiers d'élections ainsi que des documents de gestion financière de 2004 à 2013. Un spécimen de cahiers de textes de 2005-2006 complète ce versement.

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  Le versement est composé des procès-verbaux de séances et actes des conseils d'administration du collège. On trouve également des dossiers d'élections ainsi que des documents de gestion financière de 2004 à 2013. Un spécimen de cahiers de textes de 2005-2006 complète ce versement.

   

• Tris et éliminations

  Sélection d'un spécimen de cahiers de textes des classes pour 2005-2006. Elimination règlementaire des cahiers de textes non retenus des autres années.

• Mode de classement

  Ordre chronologique.

• 
  Indexation

• Sujets

  conseil d'administration / élection professionnelle

• Type de documents

  compte financier

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

• Date de création :

  13/02/2025

• Dernière mise à jour :

  07/03/2025 11:35:18

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.