Notice descriptive
Vie scolaire. - Administration générale, scolarité. (2004-2022) 
| Vie scolaire. - Administration générale, scolarité. | Importance matérielle : 3,6 m.l. |
| Cotes extrêmes : 8959 W 1 - 25 | Producteur : Collège Paul Cézanne (Montrabé, Haute-Garonne) |
| Dates extrêmes : 2004-2022 |
Contexte
Historique de la conservation
Le versement était conservé dans le local d'archives de l'établissement. Il a été préparé par les agents du collège en collaboration avec les Archives départementales.
Modalités d'entrées
Versement
ContenuPrésentation du contenu
Le versement est composé des procès-verbaux de séances et actes des conseils d'administration du collège. On trouve également des dossiers d'élections ainsi que des documents de gestion financière de 2004 à 2013. Un spécimen de cahiers de textes de 2005-2006 complète ce versement.
Tris et éliminations
Sélection d'un spécimen de cahiers de textes des classes pour 2005-2006. Elimination règlementaire des cahiers de textes non retenus des autres années.
Mode de classement
Ordre chronologique.
IndexationSujets
conseil d'administration / élection professionnelleType de documents
compte financier
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur.
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Site principal
Contrôle de la descriptionRédacteur
Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).
Date de création :
13/02/2025Dernière mise à jour :
07/03/2025 11:35:18Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
