Notice descriptive
Elections des représentants au conseil d'administration, élection des parents d'élèves, des personnels. (2004-2022)
Contexte : 8959W
Cote : 8959 W 12 - 15
Intitulé : Elections des représentants au conseil d'administration, élection des parents d'élèves, des personnels.
Date : 2004-2022
Présentation du contenu :
Profession de foi, procès-verbaux de dépouillement, listes, synthèses, résultats.
Sujet : conseil d'administration / élection professionnelle
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
