Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Haute-Garonne. Inspection académique

• Historique de la conservation

  Versement conditionné dans des boîtes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués et reconditionnés en 2024.

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  1960/1967

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Le versement est le résultat d'une fusion de deux versements de l'Inspection académique, 1739W et 2579W entrés aux Archives départementales en 1960 et 1967 et qui avaient été échantillonnés en application des circulaires de 1970 et 1995, ce qui explique les lacunes dans les dossiers. Ce...

   ...  

  Le versement est le résultat d'une fusion de deux versements de l'Inspection académique, 1739W et 2579W entrés aux Archives départementales en 1960 et 1967 et qui avaient été échantillonnés en application des circulaires de 1970 et 1995, ce qui explique les lacunes dans les dossiers. Ce versement est composé des dossiers de carrière des personnels enseignants du premier degré gérés par la direction des personnels de l'administration et de l'encadrement de l'Inspection académique de la Haute-Garonne. Ils concernent les personnels qui ne sont plus en fonction pour cause de décès, démission, mutation ou retraite.

  Ces dossiers sont ordinairement divisés en trois sous-dossiers : notation, correspondance et rapports, dossier de retraite.

  Le nombre, la dénomination et le contenu de ces sous-dossiers peut varier en fonction des catégories de personnels et des époques.

  La 1ère partie du versement (articles 1 à 27) est classée par nom d'instituteurs puis d'institutrices, de 1852 à 1958. La 2ème partie du versement (articles 28 à 57) est classée par année de départ de 1941 à 1951

   

• Tris et éliminations

  Les sous-dossiers congés furent éliminés avec tous les documents administratifs en double (cf. bordereau d'élimination n° 11649).

• Mode de classement

  Chronologique et alphabétique.

• 
  Indexation

• Sujets

  instituteur

• Type de documents

  dossier de carrière

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (même producteur)

  6415 W

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Benjamin Guiard (assistant archiviste) et Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

• Date de création :

  25/07/2024

• Dernière mise à jour :

  30/07/2024 10:32:05

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.