Versement conditionné dans des boîtes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués et reconditionnés en 2024.

Versement

Le versement est le résultat d'une fusion de deux versements de l'Inspection académique, 1739W et 2579W entrés aux Archives départementales en 1960 et 1967 et qui avaient été échantillonnés en application des circulaires de 1970 et 1995, ce qui explique les lacunes dans les dossiers. Ce versement est composé des dossiers de carrière des personnels enseignants du premier degré gérés par la direction des personnels de l'administration et de l'encadrement de l'Inspection académique de la Haute-Garonne. Ils concernent les personnels qui ne sont plus en fonction pour cause de décès, démission, mutation ou retraite.

Ces dossiers sont ordinairement divisés en trois sous-dossiers : notation, correspondance et rapports, dossier de retraite.

Le nombre, la dénomination et le contenu de ces sous-dossiers peut varier en fonction des catégories de personnels et des époques.

La 1ère partie du versement (articles 1 à 27) est classée par nom d'instituteurs puis d'institutrices, de 1852 à 1958. La 2ème partie du versement (articles 28 à 57) est classée par année de départ de 1941 à 1951

Les sous-dossiers congés furent éliminés avec tous les documents administratifs en double (cf. bordereau d'élimination n° 11649).

Chronologique et alphabétique.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.

Réalisé par Benjamin Guiard (assistant archiviste) et Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).