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8644W

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Producteur
    Haute-Garonne. Conseil général
  • Présentation du producteur

    Le Cabinet du Président du Conseil général de la Haute-Garonne s’organisait autour :

    - d’un directeur de Cabinet, dont la mission était d’accompagner le président dans la gestion des affaires du Département

    - de deux pôles coordinations/relations médias.

    Plusieurs services étaient également...

     ...  
  • Historique de la conservation

    Les dossiers étaient conservés dans une classothèque du pôle protocole avant la prise en charge pour conservation définitive par les Archives départementales.

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    06/04/2023

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Le versement 8644 W se compose des dossiers de protocole des années 2012 et 2013 qui rassemblent les pièces utiles au Président pour prendre connaissance du

    contenu des manifestations (inauguration, cérémonie, visite) auxquelles il était convié : notes, liste d'invités

    coupures presse,...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Aucune éliminations n'a été réalisées sur ce versement.

  • Mode de classement

    Chronologique.


  • Indexation

  • Sujets
    conseil général
  • Type de documents
    discours

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Annexe de conservation

  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (même producteur)

    7742 W / 7921 W / 7929 W / 7959 W / 7960 W / 7961 W / 8030 W / 8645 W


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Réalisé par Damien Chasseigne (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service), sous la direction d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

  • Date de création :
    16/11/2023
  • Dernière mise à jour :
    30/11/2023 09:07:46
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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