Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  Les registres étaient conservés dans les locaux d'archivage de l'université sous la responsabilité de l'archiviste en poste. Ils ont été versés pour conservation définitive et numérisation aux Archives départementales par l'archiviste de l'université avant son départ en retraite.

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  Les registres étaient conservés dans les locaux d'archivage de l'université sous la responsabilité de l'archiviste en poste. Ils ont été versés pour conservation définitive et numérisation aux Archives départementales par l'archiviste de l'université avant son départ en retraite.

   

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  10/06/2020

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Dans ce versement on trouve les documents relatifs à l'activité des instances décisionnelles de la faculté des lettres de Toulouse : trois registres de procès-verbaux de séances de conseils de professeurs de 1886 à 1960 et trois registres de procès-verbaux de séances de l'assemblée de la faculté...

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  Dans ce versement on trouve les documents relatifs à l'activité des instances décisionnelles de la faculté des lettres de Toulouse : trois registres de procès-verbaux de séances de conseils de professeurs de 1886 à 1960 et trois registres de procès-verbaux de séances de l'assemblée de la faculté de 1898 à 1960. Les registres sont manuscrits et tapuscrits.

   

• Tris et éliminations

  Aucune élimination n'a été faite.

• Mode de classement

  Ordre chronologique.

• 
  Indexation

• Sujets

  conseil d'administration / université

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Autres instruments de recherche

  FRAD031_8374W

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (même producteur)

  3129 W / 3252 W / 5762 W / 6262 W / 6513 W / 6731 W / 6832 W

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Nathalie Regagnon (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

• Date de création :

  17/06/2020

• Dernière mise à jour :

  17/06/2020 15:11:14

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.