Les registres étaient conservés dans les locaux d'archivage de l'université sous la responsabilité de l'archiviste en poste. Ils ont été versés pour conservation définitive et numérisation aux Archives départementales par l'archiviste de l'université avant son départ en retraite.

Versement

Dans ce versement on trouve les documents relatifs à l'activité des instances décisionnelles de la faculté des lettres de Toulouse : trois registres de procès-verbaux de séances de conseils de professeurs de 1886 à 1960 et trois registres de procès-verbaux de séances de l'assemblée de la faculté de 1898 à 1960. Les registres sont manuscrits et tapuscrits.

Aucune élimination n'a été faite.

Ordre chronologique.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.

Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Nathalie Regagnon (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.