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Présentation du fonds

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    22 Ko

  • Contexte

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    26/11/2019

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    VOIR AUSSI PIECE JOINTE

    Le versement est composé des dossiers de carrière des personnels gérés par la direction des personnels de l'administration et de l'encadrement du rectorat de l'académie de Toulouse.

    Ces dossiers sont ordinairement divisés en cinq sous-dossiers : arrêtés d’affectation et...

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  • Tris et éliminations

    La préparation des dossiers pour le versement aux archives départementales a été prise en charge par la Cellule archives du rectorat de l’académie de Toulouse.

    Sont concernés les dossiers arrivés en fin de durée d’utilité administrative (personnels nés jusqu’en 1936).

    Le versement comprend...

     ...  

  • Indexation

  • Sujets
    dossier de carrière
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.


  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (même producteur)

    6154W / 6300 W / 6732W / 7353W


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Nathalie Regagnon (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

  • Date de création :
    15/01/2020
  • Dernière mise à jour :
    15/01/2020 10:55:30
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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