La salle de lecture de Toulouse sera fermée le 26 décembre 2025 et 2 janvier 2026.
Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.
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Patrimoine et gestion immobilière (1975-2006). Ressources humaines, gestion des instances représentatives du personnel (1998-2006).
La direction des ressources humaines et des moyens assure la gestion des carrières des personnels préfectoraux, leurs conditions de travail et l'action sociale en faveur des personnels. Elle assure par ailleurs le suivi, la gestion des travaux et la maintenance des bâtiments de l'administration...
La direction des ressources humaines et des moyens assure la gestion des carrières des personnels préfectoraux, leurs conditions de travail et l'action sociale en faveur des personnels. Elle assure par ailleurs le suivi, la gestion des travaux et la maintenance des bâtiments de l'administration préfectorale.
Les documents étaient conservés dans les sous-sols de l'Hôtel de Préfecture, Place Saint-Etienne à Toulouse, avant leur versement aux Archives départementales. Le versement a été préparé par une société prestataire spécialisée, sous le contrôle scientifique et technique des Archives départementales.
Versement
L'intégralité des dossiers de suivi des gros travaux sur les bâtiments relevant de l'administration préfectorale a été conservé. Les dossiers de séance des organismes consultatifs en matière de gestion collective du personnel ont également fait l'objet d'un versement intégral.
Se reporter à la législation en vigueur. Bordereau de versement disponible et communicable.
Se reporter au règlement en vigueur
Consulter l'état des versements des Archives départementales de la Haute-Garonne (partie Administration préfectorale)
Rédigé par Nathalie Regagnon (Cheffe du service des relations avec les administrations) sous la direction d'Anne Goulet (Directrice des Archives départementales)
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Réalisé avec Ligeo Archives
