Présentation du fonds

Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d’appel, lettres de convocations, lettres d’envoi de l’ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d’envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports...  Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, feuilles d’appel, lettres de convocations, lettres d’envoi de l’ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d’envois du procès-verbal, ordre du jour, pièces annexes, rapports du président.	Importance matérielle : 2,9 m.l.
Cotes extrêmes : 7969 W 1 - 20	Producteur : Haute-Garonne. Conseil général
Dates extrêmes : 2009

49 Ko

• Contexte

• Producteur

  Haute-Garonne. Conseil général

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  04/10/2016

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Voir introduction jointe.

• Tris et éliminations

  Classé

• 
  Indexation

• Sujets

  conseil général

• Type de documents

  délibération

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  31/05/2017

• Dernière mise à jour :

  01/10/2019 09:36:00

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.