Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  12 novembre 2009

• 
  Contenu

• Tris et éliminations

  Classé définitivement.

  Les dossiers individuels de pupilles de la nation font l'objet d'une conservation intégrale.

  Les dossiers individuels d'anciens combattants font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage avant versement aux Archives départementales, conformément aux prescriptions des...

   ...  

  Classé définitivement.

  Les dossiers individuels de pupilles de la nation font l'objet d'une conservation intégrale.

  Les dossiers individuels d'anciens combattants font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage avant versement aux Archives départementales, conformément aux prescriptions des Archives de France

   

• 
  Indexation

• Sujets

  ancien combattant / pupille de la nation / guerre 1914-1918 / guerre 1939-1945

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable suivant la législation en vigueur

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  09/05/2017

• Dernière mise à jour :

  27/04/2024 15:25:01

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.