Notice descriptive
Anciens combattants, guerre 14-18 : fichier ; guerre 39-45, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemis, titre de réfractaire au service du travail obligatoire : dossiers individuels. Pupilles de la Nation : dossiers individuels et de suivi comptable. (1923-2009) 
| Anciens combattants, guerre 14-18 : fichier ; guerre 39-45, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemis, titre de réfractaire au service du travail obligatoire : dossiers individuels. Pupilles de la Nation : dossiers individuels et de suivi comptable. | Importance matérielle : 15 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6777 W 1 - 159 | Producteur : Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne) |
| Dates extrêmes : 1923-2009 |
Contexte
Producteur
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
12 novembre 2009
ContenuTris et éliminations
Classé définitivement.
Les dossiers individuels de pupilles de la nation font l'objet d'une conservation intégrale.
Les dossiers individuels d'anciens combattants font l'objet d'un tri et d'un échantillonnage avant versement aux Archives départementales, conformément aux prescriptions des Archives de France
IndexationSujets
ancien combattant / pupille de la nation / guerre 1914-1918 / guerre 1939-1945
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable suivant la législation en vigueur
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/05/2017Dernière mise à jour :
27/04/2024 15:25:01Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
- Anciens combattants décédés ayant participé à la guerre 1914 - 1918, sur le territoire national ou sur les territoires d'opérations extérieurs (TOE) : fichier trié en 2008 (2008/2008)
- Titre de personne contrainte au travail dans les pays ennemis ou occupés (PCT) : dossiers individuels triés en 2008 (classement alphabétique aux noms des titulaires ; les articles 38 à 39 contiennent chacun leur propre suite alphabétique) (2008/2008)
- Titre de personne contrainte au travail dans les pays ennemis ou occupés (PCT) : dossiers individuels triés en 2009 (classement alphabétique aux lettres initiales des noms des titulaires) (2009/2009)
- Titre de réfractaire au Service du travail obligatoire (STO) : dossiers individuels triés en 2008 (classement alphabétique aux noms des titulaires ; les articles 67 à 68 reprennent chacun leur propre suite alphabétique) (2008/2008)
- Titre de réfractaire au Service du travail obligatoire (STO) : dossiers individuels trié en 2009 (classement alphabétique aux lettres initiales des noms des titulaires) (2009/2009)
- Carte du combattant au titre de la Résistance (selon art. 137 du code des pensions militaires d'invalidité des victimes de guerre) : dossiers individuels triés en 2009 (classement alphabétique aux lettres initiales des noms des titulaires) (2009/2009)
- Carte du combattant volontaire de la Résistance : dossiers individuels triés en 2009 (classement alphabétique aux lettres initiales des noms des titulaires) (2009/2009)
- Pupilles de la Nation : dossiers individuels (classement alphabétique aux lettres initiales des noms des titulaires) (2009/2009)
- Pupilles de la Nation, suivi comptable (1943/1980)
- Inscription et mouvements des pupilles de la Nation (1940 - 1986) (1940/1986)
- Suivi médical des pupilles de la Nation : registre des consultations médicales (1923 - 1966) (1923/1966)
- Réglementation, journal officiel (1928 - 1942), circulaires et instructions (1940 - 1942). (1928/1942)
- Registres comptables spécifiques (anciens combattants, mutilés). (1934/1957)
