Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  6 janvier 2006

• 
  Contenu

• Tris et éliminations

  classé

• Mode de classement

  Alphabétique

• 
  Indexation

• Sujets

  étranger

• Type de documents

  fichier / Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Rédigé par Nathalie REGAGNON (Conservatrice territoriale du patrimoine, chef de service) sous la direction d'Anne Goulet (Conservateur général du patrimoine, directrice des Archives départementales)

• Date de création :

  15/03/2018

• Dernière mise à jour :

  05/11/2019 10:46:04

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.