Notice descriptive

Séjour des étrangers en France : fichiers alphabétiques.

([1950-1980])  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    6 janvier 2006

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé

  • Mode de classement

    Alphabétique


  • Indexation
  • Sujets
    étranger
  • Type de documents
    fichier / Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Rédigé par Nathalie REGAGNON (Conservatrice territoriale du patrimoine, chef de service) sous la direction d'Anne Goulet (Conservateur général du patrimoine, directrice des Archives départementales)

  • Date de création :
    15/03/2018
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 10:46:04
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6334 W

Le formulaire de recherche :

haut de page