Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  29 avril 2004

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Malades mentaux, suivi des hospitalisations ; hospitalisation d'office (HO) : dossiers individuels, comprenant les pièces justificatives comme les arrêtés préfectoraux de placement et de levée d'hospitalisation, le suivi médical, de la correspondance (classement par année de sortie et par ordre...

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  Malades mentaux, suivi des hospitalisations ; hospitalisation d'office (HO) : dossiers individuels, comprenant les pièces justificatives comme les arrêtés préfectoraux de placement et de levée d'hospitalisation, le suivi médical, de la correspondance (classement par année de sortie et par ordre alphabétique des noms)

   

• Tris et éliminations

  classé définitivement

• 
  Indexation

• Sujets

  maladie mentale

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  26/02/2007

• Dernière mise à jour :

  30/10/2019 15:50:04

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.