Notice descriptive

Politique médico-sociale et sociale.

(1985-2000)  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    29 avril 2004

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Malades mentaux, suivi des hospitalisations ; hospitalisation d'office (HO) : dossiers individuels, comprenant les pièces justificatives comme les arrêtés préfectoraux de placement et de levée d'hospitalisation, le suivi médical, de la correspondance (classement par année de sortie et par ordre alphabétique des noms)

  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation
  • Sujets
    maladie mentale
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    26/02/2007
  • Dernière mise à jour :
    30/10/2019 15:50:04
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6205 W

Le formulaire de recherche :

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